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  1. 1
    Réponse du roi du 2 septembre 1787 aux supplications de la cour des aides contenues en son arrêté du 27 août. Arrêté de la cour des aides

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  2. 2
    Recit fidèle et intéressant de tout ce qui s'est passé depuis l'arrivee du roi à l'Hôtel de ville Paris, & à son retour de Paris à Versailles
    Published 1789

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  3. 3
    Ordonnance du Roi, concernant le régiment Royal-Corse
    Published 1775

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  4. 4
    Procés-verbal de ce qui s'est passé au Lit de Justice : tenu par le roi à Paris, le samedi douze novembre 1774
    Published 1774

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  5. 5
    Choix de pieces et d'écrits divers sur la révolution qui a été tentée en France par les édits du 8 mai 1788, & sur le droit de la nation de s'assembler elle-même en États généraux
    Published 1788

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  6. 6
    [Réponse de M. Necker au discours prononcé par M. de Calonne à l'Assemblée des notables]
    by Necker, Jacques, 1732-1804
    Published 1787

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  7. 7
    Recueil de lettres secr�etes : ann�ee 1783 /
    Published 1997

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  8. 8
    Histoire, historiens et m�emorialistes /
    by Girault de Coursac, Paul
    Published 1997

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  9. 9
    Memoire de M. Necker
    by Necker, Jacques, 1732-1804
    Published 1787

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  10. 10
    La France au temps de Louis XIV
    by P�eronnet, Michel
    Published 1967

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  11. 11
    Arrêté du grenier à sel de Paris du 9 juin 1788
    Published 1788

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  12. 12
    Plan pour la formation des Etats du Dauphiné, arrêté & rédigé par les états assemblées à Romans le 14 septembre 1788
    Published 1788

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  13. 13
    Journal de lAssembl�ee des notables de 1787,
    Published 1960

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  14. 14
    M�emoires, 1760-1820, de Jean-Balthazar de Bonardi du M�enil, gentilhomme normand /

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  15. 15
    Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, et arrêts du Conseil, concernant l'administration des États de Bourgogne : donnés ou enrégistrés, et des principales délibérations et ordonnances de MM. les Élus généraux desdits États, rendues & publiées, pendant la Triennalité, entre l'Assemblée des États de 1784, & celle de 1787
    Published 1787

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  16. 16
    Ordonnance de M. l'intendant : qui ordonne l'exécution de celle du 16 avril 1784, & enjoint à divers particuliers qui ont planté, coupé & déposé des arbres sur les talus & dans le lit de la riviere d'Aude, de les faire arracher & enlever, à peine de cinquante livres d'amende, & d'enquis : du 31 juillet 1785
    Published 1785

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  17. 17
    Arrest du Conseil d'État du Roi : qui ordonne qu'il sera sursis aux poursuites & jugements des procès de la province de Languedoc, de ceux qui composent les Etats de ladite province, & de leurs députés vers Sa Majesté, pendant la tenue desdits Etats, & pendant le temps de leur députation : du 12 octobre 1776
    Published 1776

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  18. 18
    Arrest du Conseil d'État du Roi : qui permet au diocese de Saint-Papoul d'imposer à l'avenir, en faveur des P. P. Doctrinaires, chargés du Collége établi dans la Ville de Castelnaudarry, la somme de sept cents cinquante livres, jusqu'à ce que ledit Collége aye obtenu quelque secours particulier, ou qu'il y aye été réuni quelque Bénéfice simple, dont le revenu puisse suppléer au payement de ladite somme : du premier Avril 1776
    Published 1776

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  19. 19
    Arrest du Conseil d'Etat du Roi : qui réduit à six Millions l'Emprunt de quinze Millions au denier vingt-cinq, qui avoit été ouvert sur le Crédit des Etats du Languedoc, en exécution de l'Arrêt du Conseil du 19 Février 1776 : du 15 Décembre 1776
    Published 1776

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  20. 20
    Arrest du Conseil d'État du Roi : qui commet les sieurs intendants, pour faire, chacun dans leur généralité, la liquidation des dettes des corps & communautés d'arts & métiers, ordonnée par l'article XXIII de l'edit du mois de février dernier, portant suppression des jurandes : du 20 avril 1776
    Published 1776

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