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    Liste des électeurs du département de la Seine, avec leur age, leur demeures et leur qualités
    Published 1796

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    Les membres de l'administration centrale du département de la Seine, le commissaire du directoire et le secrétaire en chef auprès d'elle,
    Published 1799

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    Tableau de dépréciation du papier-monnaie, dans le département de la Seine, calculé sur l'unité de 100 liv. assignats et 100 liv. mandats, à partir du premier janvier (1791 v. st.), jusqu'au premier thermidor an IV
    Published 1797

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    Lettre de M. Antoine Giroust, capitaine de grenadiers dans le premier bataillon de Seine & Marne, à M. Gossuin, député du département du Nord, suivie d'un ordre du lieutenant-général Arthur-Dillon, et des adresses du premier bataillon de Seine et Marne, et des citoyens d'Avesnes, à l'Assemblée nationale, sur les événemens du 10 août 1792
    by Giroust, Antoine, Giroust, Antoine
    Published 1792

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    Mise en jugement de Ré. Fs. Lebois, (l'Ami du peuple) au Tribunal criminel du département de la Seine Aa comparution à ce tribunal, comme prévenu d'avoir provoque le renversement du corps législatif et du directoire, le rétablissement de la constitution de 93, et le partage des propriétés particulières.
    by Lebois, R. F (René François)
    Published 1795

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    Idées sur la constitution politique la plus convenable à la ville de Paris formant seule un departement /

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    Observations du directeur de la liquidation des detttes des émigŕes du département de la Seine; sur la pétition adressée au Corps législatif, par les administrateurs de ce même département, dans laquelle ils revendiquent la liquidation de la dette des émigŕes
    by Bergerot
    Published 1798

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  8. 8
    Rapport sur la troisième section à ajouter au tribunal criminel du département de la Seine;

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  9. 9
    Liste des citoyens juges, et autres fonctionnaires publics composant le Tribunal civil du département de la Sein, à Paris
    Published 1799

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  10. 10
    Rapport fait par Riou, au nom d'une Commission spéciale, sur le traitement des juges du département de la Seine

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