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  1. 1
    André, mulâtre, né à Cayenne le 29 août 1784. A la Convention nationale
    par André, mulâtre
    Publié 1794

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    Livre
  2. 2
    Observations d'un habitant des colonies sur le Mémoire en faveur des gens de couleur, ou sang-mêlés, de Saint-Domingue & des autres isles fran̨coises de l'Amérique, adressé à l'Assemblée nationale, par M. Grégoire, curé d'Emberménil, député de Lorraine

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    Livre
  3. 3
    Rapport fait a l'Assemblée nationale, sur les colonies, au nom des comités de constitution, de marine, d'agriculture, de commerce & des colonies, le 23 septembre 1791, /
    Publié 1791

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  4. 4
    Copies exactes des lettres adressées au Président de l'Assemblée nationale, /
    Publié 1791

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  5. 5
    Pétition nouvelle des citoyens de couleur des îsles fran̨coises, a l'Assemblée nationale; : précédée d'un avertissement sur les manoeuvres employées pour faire échouer cette pétition, et suive de pièces justificativs
    Publié 1791

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    Livre
  6. 6
    Réflexions politiques sur les troubles et la situation de la partie françoise de Saint-Domingue, /

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    Livre
  7. 7
    Observations d'un habitant des colonies sur le Mémoire en faveur des gens de couleur, ou sang-mêlés, de Saint-Domingue & des autres isles franc̜oises de l'Amérique, adressé à l'Assemblée nationale, par M. Grégoire, curé d'Emberménil, député de Lorraine

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    Livre
  8. 8
    Observations sur un pamphlet
    par Grégoire, Henri, 1750-1831
    Publié 1789

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    Livre
  9. 9
    Supplique et pétition des citoyens de couleur des isles & colonies fran̨coises, : sur la motion faite le 27 novembre 1789, par M. De Curt, député de la Guadeloupe, au nom des colonies réunies, tenaante à faire nommer un comité des colonies, composé de vingt membres, mi-partie de députés de villes maritimes & des manufacturers, et mi-partie de députés des colonies, pour préparer toutes les matières qui peuvent être relatives à ces possessions importantes (1). Du 2 décembre 1789. /
    Publié 1789

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    Livre
  10. 10
    Lettre des citoyens de couleur, des isles et colonies fran̨coises, a MM. les membres du Comité de Vérification de l'Assemblée nationale. : Du 23 novembre 1789
    Publié 1789

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    Livre
  11. 11
    Adresse des citoyens de couleur des isles & colonies fran̨coises; : a l'Assemblée générale des représentans de la Commune de Paris; /
    Publié 1790

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    Livre
  12. 12
    Réponse aux observations d'un habitant des colonies, sur le Mémoire en faveur des gens de couleur, ou sang-mêlés, de Saint-Domingue, & des autres isles fran̨coises de l'Amérique, adressé à l'Assemblée nationale, par M. Grégoire, curé d'Emberménil, député de Lorraine. /

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  13. 13
    Précis des gémissemens des sang-mélés dans les colonies fran̨coises. /
    Publié 1789

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    Livre
  14. 14
    Lettre de J.P. Brissot a M. Barnave : sur ses rapports concernant les colonies, les décrets qui les ont suivis, leurs conséquences fatales; sur sa conduite dans le cours de la révolution; sur le caractère des vrais démocrates; sur les bases de la constitution, les obstacles qui s'opposent à son achèvement, la nécessité de la terminer promptement, etc

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    Livre
  15. 15
    Opinion de M. Malouet, sur la législation des colonies, relativement à l'ètat des personnes et au régime intérieur

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    Livre
  16. 16
    Section des Gravilliers ; extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale, du mardi, dix-neuf avril, 1791
    Publié 1791

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    Livre
  17. 17
    Sur le mariage des prêtres
    par Jallet, Jacques, 1732-91
    Publié 1791

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    Livre
  18. 18
    Délibération du Conseil d'Etat, sur la manière de procéder contre les émigrés du 5 pluviôse an VIII de la république française, une et indivisible
    Publié 1800

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    Électronique Livre
  19. 19
    Loi portant que celui qui, pour suivant le divorce, établira, par un acte authentique, que son époux est émigré ou qu'il est résidant en pays étranger ou dans les colonies, sera dispensé de l'assigner au dernier domicile : du 24 vendémiaire, an troisième de la République française, une et indivisible
    Publié 1794

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    Livre
  20. 20
    Observations sur la possibilité et l'utilité de l'admission des Juifs en Alsace aux droits de citoyens adressées à un membre de la Société des amis de la constitution à Strasbourg /
    Publié 1790

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    Livre
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