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    Second rapport sur l'affaire d'Avignon : fait a l'Assemblée national, a la séance du 24 mai 1791, au nom des Comités Diplomatique, de Constitution et d'Avignon, /

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    Instruction de l'Assemblée nationale, aux corps administratifs, sur divers objets concernant l'aliénation des domaines nationaux.]
    Published 1791

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    Accord des vrais principes de l'Église, de la morale, et de la raison, sur la constitution civile du clergé de France
    by Le Breton, Joachim, 1760-1819
    Published 1791

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    Analyse des idées principales sur la reconnoissance des Droits de l'homme en société, & sur les bases de la Constitution /

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    Adresse des citoyens catholiques de la ville de Montauban, a Messieurs de l'Assemblée nationale, sur le décret rendu le 13 avril 1790, concernant la religion, et sur celui concernant la vente des biens du clergé
    Published 1790

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    A messieurs de l'Assemblée-Nationale : résumé du mémoire présenté à l'Assemblée-Nationale, contenant les moyens les plus avantageux de tirer parti du métal de cloche : pour en faire du billon, & autres objets : on y a joint quelques pièces de monnoie qu'on propose : présenté le 25 septembre 1790 /
    by Boucault, Boucault
    Published 1790

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  7. 7
    Mémoire a messieurs les députés de l'Assemblée nationale
    Published 1790

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  8. 8
    Reflexions sur le mémoire présenté à l'Assemblée nationale par le sieur Naudier : pour la fabrication d'un nouveau billon
    Published 1790

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  9. 9
    De la nécessité et des moyens d'occuper avantageusement tous les gros ouvriers : motion faite le 10 août 1789, dans l'Assemblée du comité du district de Saint-Étienne-du-Mont /

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    Plan d'exécution des jurés au civil (1), /
    by Du Port, Adrien, 1759-1798
    Published 1790

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    De la nécessité d'une contre-révolution /

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    Mémoire pour la ville de Lille : contre le projet de liquidation de la dette nationale exigible par assignats forcés

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    Opinion de M. l'evêque d'Autun sur la fabrication des petites monnoies ..

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    Lettre de M. Bouillé lue à l'Assemblée nationale dans la séance du jeudi 30 juin 1791

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    Idées sur la constitution politique la plus convenable à la ville de Paris formant seule un departement /

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    Déclaration d'une partie des députés aux Etats-généraux touchant l'acte constitutionnel & l'état du royaume
    Published 1791

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  17. 17
    Réponse des auteurs dramatiques, soussignés a la pétition présentée à l'Assemblée nationale par des directeurs de spectacle
    Published 1791

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    Décret rendu le 14 mai 1790, sanctionné par le roi, sur la vente des domaines nationaux; précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale,

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    Précis de l'opinion de M. le comte de Castellane sur la déclaration de droits : écrit de mémoire après la séance du premier août 1789

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    Déclarations de deux cents quatre-vingt-dix députés sur les décrets qui suspendent l'exercice de l'autorité royale et qui portent atteinte à l'inviolabilité de la personne sacrée du roi
    Published 1791

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