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  1. 41
    Acts passed by the General Assembly of Maryland, 1714-1726,
    Published 1916

    Book Chapter
  2. 42
    El Peruano
    Published 1971

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    Serial
  3. 43
    Archivo de la villa de Colima de la Nueva Espa�na, siglo XVI /
    Published 1995

    Book
  4. 44
    Tres grandes cuestiones de la historia de Iberoam�erica : ensayos y monograf�ias : introducci�on, objetivos, metodolog�ia y CD-Rom con 51 monograf�ias /
    Published 2005

    Book
  5. 45
    Arrets de reglement rendus par la souveraine cour de Parlement de Provence, tenant la chambre des eaux et forets, depuis sa creation en 1704, jusqu'en 1771 /
    Published 1771

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    Book
  6. 46
    Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, et arrêts du Conseil, concernant l'administration des États de Bourgogne : donnés ou enrégistrés, et des principales délibérations et ordonnances de MM. les Élus généraux desdits États, rendues & publiées, pendant la Triennalité, entre l'Assemblée des États de 1784, & celle de 1787
    Published 1787

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    Book
  7. 47
    Indice tem�atico de las resoluciones de la Reuni�on de Consulta de Ministros de Relaciones Exteriores /
    Published 1985

    Serial
  8. 48
    Lettres patentes du Roi, en faveur de la République de Raguse, pour l'exemption du Droit d'Aubaine
    Published 1777

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    Book
  9. 49
    Lettres patentes du Roi, pour l'exemption du droit d'Aubaine entre les Sujets de France & ceux du Dannemarck
    Published 1772

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    Book
  10. 50
    Bando che si facciano i ponti di Pietra sopra i condotti de Maceratori, che deriuano, ò scolano l'acqua nel canale Naviglio, e sopra gli altri condotti, che scholano in detto canale : Publicato in Bologna alli 6, di decembre 1608
    Published 1608

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    Book
  11. 51
    Ordonnance de M. l'intendant : qui ordonne l'exécution de celle du 16 avril 1784, & enjoint à divers particuliers qui ont planté, coupé & déposé des arbres sur les talus & dans le lit de la riviere d'Aude, de les faire arracher & enlever, à peine de cinquante livres d'amende, & d'enquis : du 31 juillet 1785
    Published 1785

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    Book
  12. 52
    Arrest du Conseil d'Estat du Roy, pour le payement des gages des Ministres establis en plusieurs lieux, pour Baptiser les enfans de ceux de la Religion Pretenduë Reformée : Du 30 Avril 1685
    Published 1685

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    Book
  13. 53
    Arrest du Conseil d'État du Roi : qui ordonne qu'il sera sursis aux poursuites & jugements des procès de la province de Languedoc, de ceux qui composent les Etats de ladite province, & de leurs députés vers Sa Majesté, pendant la tenue desdits Etats, & pendant le temps de leur députation : du 12 octobre 1776
    Published 1776

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    Book
  14. 54
    Arrest du Conseil d'État du Roi : qui permet au diocese de Saint-Papoul d'imposer à l'avenir, en faveur des P. P. Doctrinaires, chargés du Collége établi dans la Ville de Castelnaudarry, la somme de sept cents cinquante livres, jusqu'à ce que ledit Collége aye obtenu quelque secours particulier, ou qu'il y aye été réuni quelque Bénéfice simple, dont le revenu puisse suppléer au payement de ladite somme : du premier Avril 1776
    Published 1776

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    Book
  15. 55
    Arrest du Conseil d'Etat du Roi : qui réduit à six Millions l'Emprunt de quinze Millions au denier vingt-cinq, qui avoit été ouvert sur le Crédit des Etats du Languedoc, en exécution de l'Arrêt du Conseil du 19 Février 1776 : du 15 Décembre 1776
    Published 1776

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    Book
  16. 56
    Arrest du Conseil d'État du Roi : qui commet les sieurs intendants, pour faire, chacun dans leur généralité, la liquidation des dettes des corps & communautés d'arts & métiers, ordonnée par l'article XXIII de l'edit du mois de février dernier, portant suppression des jurandes : du 20 avril 1776
    Published 1776

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    Book
  17. 57
    Arrest du Conseil d'Etat du Roi : qui ordonne qu la perception des Droits sur les Grains, Farines & Pain, qui se faisoit au profit des Villes de Toulouse, Montpellier, & autres Villes de la Province de Languedoc, & qui avoit été suspendue par l'Arrêt du 3 Juin 1775, sera rétablie à compter du jour de la Publication du présent Arrêt, & jusqu'à ce qu'il en soit autrement ordonné : du 9 Novembre 1776
    Published 1776

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    Book
  18. 58
    Arrest du Conseil d'Etat du Roi : concernant la remise des anciens compoix des communautés, & de la copie des nouveaux, après leur autorisation dans les archives des Diocèses : du 16 Août 1776
    Published 1776

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    Book
  19. 59
    Arrest du Conseil d'Etat du Roi : qui accorde à la Province de Languedoc, sur le produit de la Crue du Sel établie en 1771, une somme de cent cinquante mille libres par an pour être employée au Canal de Beaucaire à Aiguesmortes & au Desséchement des Marais, & en outre cinquante mille libres pendant dix ans pour les ouvrages commencés sur la haute & basse-Garonne. Du 7 Août 1772
    Published 1772

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    Book
  20. 60
    Arrest du Conseil d'etat du roi, et lettres-patentes sur icelui, qui permet à Cyriac Cazadour Chammas & autres catholiques du Levant y denommés, de s'établir dans le royaume, & leur transfére les droits de citoyens, sans être tenu de prendre des lettres de naturalité, auz conditions y exprimées : du 22 février 1760 : extrait des registres du Conseil d'état
    Published 1760

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    Book
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